MENTIONS LÉGALES

Mentions légales du site www.porcgros.com

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Article 1 : Description du Site

Le présent site web, accessible à l’adresse www.bloody-mary.me est édité par Bloody Mary – Agence Conseil en Communication, Sarl au capital de 10 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 07501975069 2, ayant pour numéro de TVA intra-communautaire FR08424815702 dont le siège social est situé 22, rue de Tocqueville 75017 Paris. T. 01 71 32 21 10.

Bloody Mary est une société ayant pour objet la réalisation d’opérations de publicité et de communication sous toutes ses formes.

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Frédéric Brard, en qualité de Gérant de la Sarl Bloody Mary.

Conception et réalisation du Site :Bloody Mary

Intégration et développement :Bloody Mary

Hébergement : OVH

SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Article 2 : Inscription

L’internaute peut être invité à remplir un formulaire d’inscription sur certains espaces dédiés aux marques ou aux opérations promotionnelles en cours. Il s’engage à fournir des informations exactes et complètes. Son inscription sera confirmée par l’envoi d’un message à l’adresse e-mail qu’il aura donnée dans le formulaire d’inscription ou par un message d’information en direct.

Toute connexion ou transmission de données effectuées avec le login et le mot de passe d’un utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui est faite de son login et de son mot de passe. En cas de perte, de vol ou d’usurpation, l’utilisateur doit prévenir sans délai la société PORCGROS.

Article 3 : Règles d’utilisation du Site

Les utilisateurs doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l’utilisation d’Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant d’accéder au Site, sont à la charge exclusive des utilisateurs, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. A ce titre, les utilisateurs reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de la société PORCGROS.

Article 4 : Protection et usage des données personnelles et utilisation des cookies

La société PORCGROS collecte et traite les données personnelles des internautes dans les conditions décrites dans la Politique de confidentialité accessible ici : [LIEN CLIQUABLE].

La société PORCGROS est susceptible d’utiliser des Cookies dans les conditions décrites dans la Politique de Cookies accessible ici : [LIEN CLIQUABLE].

Article 5 : Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de la société PORCGROS. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de la société PORCGROS, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la société PORCGROS.

Article 6 : Risques liés au réseau Internet

Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société PORCGROS, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.

Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par la société PORCGROS. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d’accès offerte par la société PORCGROS, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d’absorption du trafic généré.

La société PORCGROS rappelle aux utilisateurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des utilisateurs à ce réseau via le Site.

Plus particulièrement, la société PORCGROS ne saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel, causé aux utilisateurs, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

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Article 7 : Responsabilité

La société PORCGROS a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site soient exactes. Cependant, la société PORCGROS ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

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Article 8 : Législation

Les mentions sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français.